CSA B365:F25

Préface

Ce document constitue la neuvième édition de CSA B365, Code d'installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe . Il remplace les éditions antérieures publiées en 2017, 2010, 2001, 1991, 1987, 1984, 1982 et 1980. Les changements importants de cette édition portent sur la mise à jour des ouvrages de référence, la révision des exigences relatives au blindage, aux tuyaux de raccordement, au dégagement et au blindage des alcôves, ainsi que l'ajout d'une annexe sur le déclassement. Le présent code est jugé convenable à l'évaluation de la conformité selon le domaine d'application établi dans le code. La version française du présent code a été préparée par le Groupe CSA, d'après l'édition anglaise publiée en avril 2025, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur le code d'installation des appareils à combustibles solides, sous l'autorité du Comité directeur stratégique sur les carburants et les appareils, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. Le présent code a été élaboré conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Le présent code a été publié en tant que Norme nationale du Canada par le Groupe CSA.

Domaine d'application

1.1 Inclusions

Ce code énonce les exigences ayant trait à l'installation, à la modification et à l'entretien des appareils à combustibles solides et du matériel connexe installés à l'intérieur ou à l'extérieur.

1.2 Types d'appareils

Dans le présent code, les appareils à combustibles solides sont les suivants

1. les générateurs d'air chaud
2. les chaudières
3. les poêles-cuisinières
4. les cuisinières
5. les appareils de chauffage individuels
6. les foyers préfabriqués
7. et les chauffe-eau

1.3

Types de combustibles solides Aux fins du code, le terme « combustible solide » englobe

1. le bois de corde
2. les copeaux
3. la sciure
4. les billes de tourbe
5. les granules de bois et de biocombustibles
6. le maïs en grains
7. et le charbon

1.4 Exclusions

Ce code ne s'applique pas

1. aux incinérateurs
2. aux foyers construits sur place
3. au matériel utilisé dans des procédés industriels
4. ou aux petits électroménagers

1.5 Terminologie

Dans le présent code, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l'utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité au présent code; « devrait » indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites du présent code. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d'exigences ni d'exigences alternatives; le but d'une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

1.6 Unités de mesure

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans le présent code. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.