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CSA Z317.2:F24

Special requirements for heating, ventilation, and air-conditioning (HVAC) systems in health care facilities
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CSA Z317.2:F24

Special requirements for heating, ventilation, and air-conditioning (HVAC) systems in health care facilities

PUBLISH DATE 2024
PAGES 170
CSA Z317.2:F24
Systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air (CVCA) dans les établissements de soins de santé : exigences particulières
Préface

Ce document constitue la sixième édition de CSA Z317.2, Systèmes de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air (CVCA) dans les établissements de soins de santé: exigences particulières , et il fait partie d'une série de normes qui visent la conception, la construction et l'entretien des établissements de soins de santé et de leurs systèmes. Il remplace les éditions antérieures publiées en 2019, 2015, 2010, 2001 et 1991. La présente norme est destinée aux architectes, aux ingénieurs, aux planificateurs, aux experts-conseils et au personnel des établissements de soins de santé afin d'assurer la planification, la conception, la construction et l'entretien efficaces des systèmes de CVCA. En plus des exigences relatives à la conception et à la construction, la présente norme inclut des exigences de mise en service, d'exploitation, d'entretien et de surveillance des systèmes de CVCA qui réduiront le risque de transmission des infections aux occupants d'un bâtiment, notamment les patients, le personnel et les visiteurs. Les principaux changements apportés à cette édition sont les suivants

  1. clarification des exigences relatives aux CVCA pour les pièces et les aires utilisées pour des fonctions similaires ou différentes, notamment des exigences plus strictes relatives aux aires qui se trouvent dans un établissement multifonctionnel
  2. directives supplémentaires sur les ESS qui offrent des services lorsque les conditions climatiques extérieures sont extrêmes et lorsque les conditions intérieures sont à l'extérieur des plages de conception du système de CVCA
  3. nouvelles lignes directrices sur les unités portables de traitement de l'air
  4. mise à jour des directives sur les systèmes d'humidification adiabatique
  5. modifications aux mises à niveau de système de CVCA relatives à des rénovations ou ajouts
  6. directives sur la défaillance catastrophique de l'équipement de CVCA conformément aux exigences relatives à la continuité des activités de CSA Z8000
  7. ajout du tableau 7 pour montrer la ventilation des exigences à l'article 6, conformément à la classification de l'ESS
  8. expansion des exigences relatives à la filtration moléculaire, conformément au tableau 6
  9. mise à jour des exigences au tableau 1
  10. et mise à jour d'exemples d'établissements de soins de santé selon leur classe à l'annexe B.

Le Groupe CSA tient à souligner que l'élaboration de la présente norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier des gouvernements de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, des Territoires du Nord-Ouest, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l'Ontario, de l'Île-du-Prince-Édouard, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon, administré par l'Agence des médicaments du Canada (CDA-AMC). Le Groupe CSA tient à souligner que l'élaboration de la présente norme a aussi été rendue possible, en partie, par le soutien financier du Conseil canadien des normes (CCN). La version française de la présente norme a été préparée par le Groupe CSA, d'après l'édition anglaise publiée en novembre 2024, laquelle a été élaborée par le Sous-comité sur les exigences particulières relatives aux systèmes de CVCA dans les établissements de soins de santé, sous l'autorité du Comité technique sur les établissements de soins de santé et du Comité directeur stratégique sur la santé et le bien-être, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. La présente norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. La présente norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par le Groupe CSA

Domaine d'application
1.1 Généralités

La présente norme énonce les exigences relatives à la planification, à la conception, à la construction, à la mise en service, à l'exploitation et à l'entretien des systèmes de CVCA dans les ESS. De façon générale, ces exigences sont plus rigoureuses que celles relatives aux établissements qui ne sont pas des établissements de soins de santé. Note: Voir l'annexe Apour les lignes directrices générales sur la conception des systèmes de CVCA. Le tableau 1 présente les paramètres de conception précis des systèmes de CVCA.

1.2 Description

La présente norme

  1. indique les valeurs minimales pour certains paramètres
  2. établit l'adéquation des différentes options en matière de conception
  3. établit des recommandations relatives au zonage, aux commandes et à la surveillance
  4. et décrit les pratiques exemplaires en matière de conservation de l'énergie, de décarbonisation et d'adaptation aux changements climatiques
1.3 Inclusions

La présente norme ne vise pas à empêcher l'application de concepts de conception ni l'adoption de méthodes d'installation, d'exploitation et d'entretien plus rigoureux que ceux prescrits dans la présente norme. Lorsque les preuves cliniques justifient l'application de mesures supplémentaires pour améliorer la sécurité et l'efficacité des ESS, ces mesures additionnelles devraient être envisagées au moment de la conception, de l'installation de la mise en service, de l'exploitation et de l'entretien du système de CVCA.

1.4 Domaine d'application

La présente norme s'applique aux bâtiments neufs, aux ajouts à des bâtiments existants et aux modifications à des bâtiments existants (les modifications comprennent les changements de fonction ou de dimensions des espaces, le réaménagement, le remplacement, ou l'ajout d'appareils de CVCA). Note: Le remplacement par des composants identiques de composants usés ou défectueux est généralement considéré comme de l'entretien systématique; toutefois, une analyse plus poussée devrait être effectuée au moment de remplacer des composants importants. Voir l'article 5.8.4.

1.5 Exclusions

La présente norme ne traite pas des exigences relatives à d'autres éléments d'un bâtiment qui ne font pas expressément partie du système de CVCA, mais qui pourraient influer sur la conception, les performances ou le fonctionnement de ces systèmes, notamment

  1. l'enveloppe du bâtiment
  2. la structure
  3. l'alimentation électrique et les systèmes d'éclairage
  4. le système de plomberie
  5. et le système de protection contre les incendies
1.6 Terminologie

Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d.une prescription que l'utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d'exigences ni d'exigences alternatives; le but d'une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

1.7 Mesures doubles

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans la présente norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.

SDO CSA: Canadian Standards Association
Document Number
Publication Date Jan. 1, 2024
Language fr - French
Page Count 170
Revision Level
Supercedes
Committee
Publish Date Document Id Type View
Jan. 1, 2024 CSA Z317.2:24 Revision
July 23, 2021 Revision
Jan. 1, 2024 CSA Z317.2:F24 Revision
July 28, 2021 Revision