CSA Z387:F19 (C2024)

Préface Ce document constitue la deuxième édition de CSA Z387, Utilisation sécuritaire des dispositifs et systèmes médicaux d’électrochirurgie en soins de santé . Il remplace l’édition antérieure publiée en 2013. La version française de cette norme a été préparée par Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en mars 2019, laquelle a été élaborée par le Sous-comité sur la sécurité des dispositifs médicaux d’électrochirurgie, sous l’autorité du Comité technique sur la sécurité périopératoire et du Comité directeur stratégique sur les systèmes et technologies de santé, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. Groupe CSA tient à remercier Nadine Gaudet qui a bien voulu revoir la version française de cette norme. Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA. Domaine d’application 1.1 Cette norme traite des sujets suivants : a) l’utilisation d’appareils, de dispositifs et de systèmes médicaux d’électrochirurgie pour l’application de l’énergie d’électrochirurgie; b) la formation à l’utilisation des AÉ; et c) l’installation des AÉ dans un établissement de soins de santé, tel que défini dans l’article 3. 1.2 Cette norme décrit les exigences relatives à l’éducation, la formation, l’achat, l’installation, l’utilisation, l’entretien et l’entretien des AÉ. 1.3 Cette norme ne définit pas les exigences relatives aux points suivants : a) les aspects liés à la sécurité laser (voir CSA Z386); b) les aspects liés à la sécurité des autres dispositifs médicaux à base d’énergie qui n’utilisent pas l’électricité pour produire un effet thérapeutique (p. ex., les scalpels ultrasons); et c) les panaches chirurgicaux. 1.4 Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.