Préface

Ce document constitue la septième édition de CSA Z91, Règles de santé et de sécurité pour le travail sur équipement suspendu . Il remplace les éditions antérieures publiées en 2017, 2002, 1990, 1980, 1959 et 1949. Les principaux changements apportés à cette édition sont les suivants

1. les exigences relatives à la formation ont été mises à jour
2. les exigences relatives aux systèmes du chariot de suspension ont été mises à jour
3. des précisions sur le transport restreint des potences de bossoir ont été apportées
4. des exigences relatives à l'utilisation d'appareils de levage auxiliaires pour le remplacement des éléments de façade ont été ajoutées
5. des lignes directrices pour l'évaluation de systèmes existants et non documentés ont été ajoutées
6. les exigences relatives aux dessins du système d'accès ont été mises à jour
7. et des figures ont été mises à jour dans l'ensemble du document afin d'améliorer la lisibilité.

Le Groupe CSA tient à remercier Jérémie Filion et Corey Guertin-Normoyle qui ont bien voulu revoir la version française du présent code. La version française du présent code a été préparée par le Groupe CSA, d'après l'édition anglaise publiée en janvier 2026, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur l'équipement d'accès suspendu, sous l'autorité du Comité directeur stratégique sur la santé et la sécurité au travail, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. Le présent code a été élaboré conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Le présent code a été publié en tant que Norme nationale du Canada par le Groupe CSA

Domaine d'application

1.1 Généralités

Le présent code énonce des exigences relatives à l'utilisation sécuritaire de divers types d'équipement suspendu (voir la figure 1) utilisés pour accéder aux murs, aux plafonds et aux soffites intérieurs ou extérieurs, ou les deux, des bâtiments ou des structures. L'équipement auquel ce code fait référence est en grande partie conçu, installé, inspecté et mis à l'essai conformément à CSA Z271 et à d'autres normes de référence. Le présent code ne s'applique pas aux plates-formes ou aux nacelles suspendues à des grues (voir CSA Z150), aux plates-formes de pont multipoints ni aux échafaudages suspendus. Note: Bien que le présent code ne traite pas des dispositions relatives à la conception et à la construction de l'équipement, CSA Z271 et le présent code contiennent tous deux des renseignements nécessaires à la conception et au fonctionnement de l'équipement suspendu. CSA Z271 est considéré comme un document d'accompagnement.

1.2 Application

Le présent code énonce les exigences de sécurité visant l'équipement suspendu qui est généralement utilisé pour ce qui suit, sans s'y limiter: le nettoyage des fenêtres, le nettoyage de l'extérieur des bâtiments, les travaux de peinture, l'application d'un produit de scellement ou d'isolant, le briquetage, le rejointoiement des briques, la rénovation, l'inspection et les travaux d'entretien visant les bâtiments ou les structures.

1.3

Élaboration de nouveaux équipements ou de nouvelles pratiques Le présent code ne vise pas à empêcher l'élaboration de nouveaux équipements ou de nouvelles pratiques, ni de prescrire avec précision la façon dont les innovations devraient être gérées.

Notes:

1. Le recours à des pratiques, à des équipements ou à des dispositifs de sécurité qui sont différents de ceux décrits dans le présent code peut être considéré comme conforme aux exigences du présent code s'il est possible de démontrer, à la satisfaction de l'autorité compétente ou de l'organisme de certification agissant en son nom, qu'en dépit de ces différences, les équipements ou dispositifs de sécurité conviendront à l'usage prévu
2. Il est possible de trouver de renseignements sur les liens qui existent entre l'accès par cordes et l'équipement visé par le présent code et CSA Z271 à l'annexe C

1.4 Préséance

Si les exigences du présent code diffèrent des exigences d'autres normes ou codes cités en référence dans le présent code, les exigences du présent code priment. Note: Se reporter aux codes de construction du territoire de compétence applicable pour obtenir des renseignements pertinents sur les exigences relatives aux installations sur les bâtiments.

1.5 Terminologie

Dans le présent code, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l'utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité au présent code; « devrait » indique une recommandation ou ce qui est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites du présent code. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d'exigences ni d'exigences alternatives; le but d'une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

1.6 Unités de mesure

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans le présent code. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.